Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ORYA skin l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
✦ Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom de la marque : ORYA skin
Raison sociale / Nom et prénom : [Nom de la société ou Nom Prénom]
Forme juridique : [Auto-entrepreneur / SAS / SARL / etc.]
Capital social : [si société, sinon supprimer]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [SIRET]
RCS : [Ville d’immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
Adresse e-mail : [email de contact]
✦ Responsable de la publication
Responsable de la publication : [Nom Prénom]
Qualité : Éditrice du site
✦ HébergemenT
Le site est hébergé par :
Squarespace, Inc.
225 Varick Street
New York, NY 10014
États-Unis
Site web : https://www.squarespace.com
✦ Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site ORYA skin (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être poursuivie conformément aux dispositions légales.
✦ Données personnelles
Les informations personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, commande, e-mail) sont destinées exclusivement à ORYA skin.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
Toute demande peut être adressée par e-mail à : [email de contact].
Les données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
✦ Cookies
Le site ORYA skin peut être amené à utiliser des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies.
✦ Responsabilité
Les informations fournies sur le site ORYA skin sont données à titre informatif.
Elles ne constituent ni un avis médical, ni une prescription.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
Informations réglementaires – Produits cosmétiques
Les produits commercialisés par ORYA skin sont conformes au Règlement (CE) n°1223/2009 relatif aux produits cosmétiques.
✦ Responsable de la Mise sur le Marché (RPM)
Responsable de la mise sur le marché :
[Nom Prénom ou Société]
[Adresse complète – UE]
✦ Évaluation de sécurité
Chaque produit a fait l’objet d’une évaluation de sécurité réalisée par un toxicologue qualifié, conformément à la réglementation européenne.
✦ Dossier d’Information Produit (DIP)
Un Dossier d’Information Produit (DIP) est tenu à disposition des autorités compétentes à l’adresse du Responsable de la Mise sur le Marché.
✦ Usage du produit
Produit cosmétique destiné à un usage externe uniquement.
Éviter le contact avec les yeux.
Tenir hors de portée des enfants.
✦ Traçabilité
Chaque produit est identifié par un numéro de lot permettant d’assurer sa traçabilité.
✦ Origine
Huile de figue de barbarie issue de cultures tunisiennes.
Produit conditionné en France.